Projet en cours de finalisation par notre conseil juridique. Ce document ne constitue pas encore un texte juridique définitif. Les éléments surlignés restent à compléter avant la mise en ligne.
Déclaration d'accessibilité
Dernière mise à jour: à confirmer avant publication
augtOS s'engage à rendre son site accessible. Cette déclaration présente l'état de conformité et les moyens de nous contacter.
État de conformité
L'état de conformité au RGAA est déterminé par un audit réalisé avant le lancement. Le résultat de cet audit sera publié ici. [statut RGAA après audit].
Périmètre
La présente déclaration concerne le site augtos.ai. [périmètre détaillé].
Voies de recours
Si vous constatez un défaut d'accessibilité et que nos réponses ne vous satisfont pas, vous pouvez saisir le Défenseur des droits.
Contact
Pour signaler un problème d'accessibilité: [adresse accessibilité].